Hélène Pasturel


De: Hélène PASTUREL
Commissaire générale
sous-directrice adjointe de l'administration et du soutien, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction de la coopération internationale (DCI)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000044202040(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 202114/10/2021
De: Hélène PASTUREL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire générale de police
Groupe:
Commissariat général de police
date_debut="2022-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000044053710(source JORF)
admission
17 Septembre 202117/09/2021
De: PASTUREL Hélène
commissaire générale de police
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
II. Echelon argent
medaille_securite_interieure="argent"
medaille_agrafe="Police nationale"
INTK2120411A(source BOMI)
attribution
16 Juillet 202116/07/2021
De: Hélène PASTUREL
commissaire générale de police, sous-directrice adjointe de l'administration et des finances et chef de la division du personnel, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction de la coopération internationale (DCI)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000042066811(source JORF)
délégation de signature
01 Juillet 202001/07/2020
De: Hélène PASTUREL
commissaire générale, sous-directrice adjointe de l'administration et des finances et chef de la division du personnel, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction de la coopération internationale (DCI)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000038660979(source JORF)
délégation de signature
21 Juin 201921/06/2019
De: Hélène PASTUREL
commissaire générale, sous-directrice adjointe de l'administration et des finances et chef de la division du personnel, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France et à l'Etranger
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction de la coopération internationale (DCI)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000037367886(source JORF)
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Hélène PASTUREL
commissaire général, sous-directrice adjointe de l'administration et des finances et chef de la division du personnel, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France et à l'Etranger
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction de la coopération internationale (DCI)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000035606992(source JORF)
délégation de signature
23 Septembre 201723/09/2017
De: Hélène PASTUREL
commissaire divisionnaire, chef de la division du personnel, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction de la coopération internationale (DCI)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000034392351(source JORF)
délégation de signature
09 Avril 201709/04/2017
De: Hélène PASTUREL
commissaire divisionnaire, secrétaire générale du service central du renseignement territorial
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000034025016(source JORF)
délégation de signature
11 Février 201711/02/2017
De: Hélène PASTUREL
commissaire divisionnaire, secrétaire générale du service central du renseignement territorial
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000033394629(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 201617/11/2016
De: Hélène PASTUREL
commissaire divisionnaire, secrétaire générale du service central du renseignement territorial
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000032345614(source JORF)
délégation de signature
02 Avril 201602/04/2016
De: Hélène PASTUREL
commissaire divisionnaire, secrétaire générale du service central du renseignement territorial
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000030160750(source JORF)
délégation de signature
30 Janvier 201530/01/2015
De: Hélène PASTUREL
commissaire divisionnaire, secrétaire générale du service central du renseignement territorial
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Hélène PASTUREL
commissaire divisionnaire, secrétaire générale du service central du renseignement territorial
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Hélène PASTUREL
commissaire divisionnaire, secrétaire générale du service central du renseignement territorial
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029470645(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201419/09/2014
De: Hélène PASTUREL
Objet:
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2006
Liste complémentaire
IOCC1126389A(source BOMI)
promotion
23 Juillet 201223/07/2012
De: Pasturel (Hélène, Michèle, Marie)
commissaire divisionnaire de police ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025641749(source JORF)
nomination
08 Avril 201208/04/2012
De: Pasturel (Hélène, Michèle, Marie)
commissaire divisionnaire de police ; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000019761701(source JORF)
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Pasturel (Hélène)
commissaire divisionnaire, directrice de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse
Objet:
au nom de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000017770864(source JORF)
délégation de signature
03 Janvier 200803/01/2008
De: Pasturel (Hélène)
Objet:
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2007
JORFTEXT000000273753(source JORF)
promotion
20 Janvier 200720/01/2007
De: Pasturel (Hélène)
commissaire principal, directrice de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000269763(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200615/10/2006
De: Pasturel (Hélène)
commissaire principal, directrice de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse
Objet:
personnes suivantes
JORFTEXT000000266699(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 200630/03/2006
De: Hélène Pasturel
Objet:
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2006
Liste complémentaire
JORFTEXT000000240792(source JORF)
promotion
13 Janvier 200613/01/2006
De: Hélène Pasturel, épouse Portet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000404475(source JORF)
inscription
03 Février 200103/02/2001
De: Pasturel (Hélène)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
JORFTEXT000000350977(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.